Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse patatoche.com, est édité par :
SRL La Bouchemie
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
Représentée par : Sébastien Nyssen
Adresse du siège social : Rue Guillaume Maisier 58, 4830 Limbourg, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0759.865.930
Adresse e-mail : contact@patatoche.com
Hébergement
Le site patatoche.com est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site web :
https://www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site patatoche.com, notamment les textes, images,
illustrations, graphismes, logos, marques, contenus et le concept Patatoche, est protégé
par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle,
sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est strictement interdite.
Responsabilité
L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables afin d’assurer l’exactitude et la mise
à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable
des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site patatoche.com sont traitées conformément
à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.